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Marques déposées par PARMENTIER Franck
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FRABER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRABER
PARMENTIER Franck
PETIT BERTRAND

Numéro de dépôt :
3197056
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
02/12/2022
FRABER de PARMENTIER Franck

Présentation de la marque FRABER

Déposée le 2 décembre 2002 par PARMENTIER Franck et PETIT BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « FRABER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Les déposants sont PARMENTIER Franck domicilié(e) La Louvière – Pointboeuf, 335, Route de Marcy - 69380 - CHARNAY - France et PETIT BERTRAND domicilié(e) La Louvière – Pointboeuf, 335 Route de Marcy - 69380 - CHARNAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck PARMENTIER, Monsieur Bertrand PETIT domicilié(e) La Louvière – Pointboeuf, 335, Route de Marcy - 69380 - CHARNAY - France.

La marque FRABER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRABER est expirée depuis le 2 décembre 2022.


PARMENTIER Franck - La Louvière – Pointboeuf, 335, Route de Marcy - 69380 - CHARNAY - France

PETIT BERTRAND - La Louvière – Pointboeuf, 335 Route de Marcy - 69380 - CHARNAY - France


Monsieur Franck PARMENTIER, Monsieur Bertrand PETIT - La Louvière – Pointboeuf, 335, Route de Marcy - 69380 - CHARNAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2012 n°2514143 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-11-15

Produits horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, semences, plantes grasses, fleuries ou non, plantes et fleurs naturelles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.