Déposée le 25 juin 2009 par PARMENT SYLVIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ONCTUADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-31 du 31 juillet 2009.
Le déposant est PARMENT SYLVIE domicilié(e) 20 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS - 78150 - LE CHESNAY-ROQUENCOURT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PARMENT SYLVIE domicilié(e) 20 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS - 78150 - LE CHESNAY-ROCQUENCOURT - France.
La marque ONCTUADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONCTUADE arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.
PARMENT SYLVIE - 20 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS - 78150 - LE CHESNAY-ROQUENCOURT - France
PARMENT SYLVIE - 20 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS - 78150 - LE CHESNAY-ROCQUENCOURT - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Renouvellement avec limitation le 24 juin 2019 n°2718961 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-06-24
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits. Produits laitiers. Sauces (condiments). Services de restauration (alimentation). Service de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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