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Marques déposées par PARMENT Albert
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SAGENA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGENA
PARMENT Albert

Numéro de dépôt :
1312517
Date de dépôt :
12/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1995

Présentation de la marque SAGENA

Déposée le 12 juin 1985 par PARMENT Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAGENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PARMENT Albert domicilié(e) 114, avenue Emile Zola, 75015 PARIS agissant au nom et pour le compte de la Société SAGENA (S.A. régie par les articles 118 à 150 de la loi du 24 juillet 1966 et R 322-2 et suivants du Code des Assurances) en formation, 56, rue Violet 75015 PARIS - France.

La marque SAGENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGENA est expirée depuis le 12 juin 1995.


PARMENT Albert - 114, avenue Emile Zola, 75015 PARIS agissant au nom et pour le compte de la Société SAGENA (S.A. régie par les articles 118 à 150 de la loi du 24 juillet 1966 et R 322-2 et suivants du Code des Assurances) en formation, 56, rue Violet 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Toutes opérations liées directement ou indirectement à l'assurance ou la réassurance, en particulier les contrats.