Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTER ORIGINAL
M. Parmanand BOYJONAUTH

Numéro de dépôt :
3977968
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2023

Présentation de la marque SANTER ORIGINAL

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2013 par monsieur Parmanand BOYJONAUTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTER ORIGINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur Parmanand BOYJONAUTH domicilié(e) Chemin du Pas du Loup - 30700 - UZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SANTER ORIGINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTER ORIGINAL est expirée depuis le 28 janvier 2023.

Parmanand BOYJONAUTH a également déposé les autres marques suivantes : CR


M. Parmanand BOYJONAUTH - Chemin du Pas du Loup - 30700 - UZES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Végétaux ; plantes ; plants ;

Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateur de produits végétaux ou de produits destinés à l'aménagement extérieur ou intérieur par l'installation de produits végétaux, de services paysagistes, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ;

Services d'agriculture, de paysagiste et de jardinier.