Déposée le 16 mai 2002 par PARLIER LUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEAPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est PARLIER LUC domicilié(e) 22 ALLEE ANNE DE BEAUJEU - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LUC PARLIER domicilié(e) 22 ALLEE ANNE DE BEAUJEU - 75019 - PARIS - France.
La marque SEAPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEAPASS est expirée depuis le 16 mai 2022.
PARLIER LUC - 22 ALLEE ANNE DE BEAUJEU - 75019 - PARIS - France
LUC PARLIER - 22 ALLEE ANNE DE BEAUJEU - 75019 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499589 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21
Papier, carton. Imprimés, journaux et périodiques, revues, dépliants, brochures, guides, plans et cartes géographiques notamment de marine. Communication en ligne de données (voix, textes, images) à destination des plaisanciers via des terminaux électroniques : Minitel, téléphones mobiles, assistants personnels, ordinateurs ; services d'information et de conseil concernant la navigation de plaisance, services d'information et de conseil concernant l'entretien et la réparation d'un bateau tous fournis par le biais de liens de télécommunications. Réservation de postes d'amarrage de bateaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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