Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NET
PARLIER Luc, Pierre, Antoine

Numéro de dépôt :
95565417
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2005

Présentation de la marque LE NET

Déposée le 31 mars 1995 par PARLIER Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est PARLIER Luc, Pierre, Antoine, domicilié(e) 5, rue Labie, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc Parlier - France.

La marque LE NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NET est expirée depuis le 31 mars 2005.

PARLIER Luc a également déposé les autres marques suivantes : SEAPASS , OPINIONSLIBRES , IPINIONS , 3615 GUID


PARLIER Luc, Pierre, Antoine - 5, rue Labie, 75017 Paris - France


Luc Parlier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Appareils pour la saisie, la mémorisation, l'enregistrement, le traitement, le stockage, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction d'informations, de données, de textes, de sons et d'images numérisés ou non; dispositifs, matériels et appareils électriques et électroniques pour la télématique, l'informatique et les télécommunications; supports et dispositifs, matériels et appareils d'émission, de réception, de transmission d'informations; équipements pour le traitement de l'information; terminaux d'ordinateur destinés à être reliés à un réseau téléphonique, câblé, satellite et/ou tématique; terminaux de télématique, de bureautique et de domotique; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement; tout support pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement Ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques, mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, imprimantes, consoles, câbles, satellites, vidéo-disques, disques optiques, disques numériques, appareils à laser, appareils à infra-rouge, appareils à ultra-son,circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, hologrammes, appareils d'intercommunication, appareils et instruments électriques et électroniques, tout appareil téléphonique, écouteurs téléphoniques, écrans de visualisation, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunications et de péri-télécommunications Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliure; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; machines à écrire et articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement; cartes à jouer; caractère d'imprimerie; clichés.Enveloppes, albums, almanachs, atlas, brochures, calendriers, dessins, journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, reproductions de documents Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Publicité et affaires, affichage publicitaire, location de panneaux d'affichage publicitaire, agences de publicité, courriers publicitaires, distributions d'échantillons publicitaires, diffusion de matériels publicitaires, reproduction de documents, publication et diffusion d'annonces publicitaires,publicités, publicités radiophoniques, télévisées et télématiques; aides à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, renseignements d'affaires, recherche de marchés, études de marchés, informations statistiques; locations de machines et appareils de bureaux, réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, travaux à façon sur ordinateurs, traitements de données, de textes, d'images et de sons.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Assurances, affaires financières; affaires monétaires; gestion de comptes individualisés, facturation et recouvrement pour compte de tiers, télépaiement, affaires immobilières.Télécommunications Services télématiques, téléservices de transaction, téléservices de transmission de sons, textes, données et images; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux; services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication; services de télétraitement; télécommunications informatisées consultation et conseils dans le domaine des télécommunications, de l'informatique et de la télématique.Annuaires et guides électronique des services télématiques, téléphoniques et multimédias; services d'information sur les services et les publications téléphoniques, télématiques, multimédias et sur autres supports électroniques, services d'information sur les moyens de communication et d'édition électronique.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; Edition de livres, de revues, d'études, d'annuaires et de guides sur support papier et sur supports électroniques; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Etude, recherche, création de logiciels informatiques; consultations en matière d'ordinateurs, de transmission, de diffusion, de chiffrage et d'accès conditionnel; location d'ordinateurs, de terminaux, d'installation de télécommunication, de télédiffusion; services de messagerie et de courrier électroniques; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ou de téléservices; services d'ingénierie d'applications informatiques; conception de systèmes informatiques, de télépaiement et de télécommunications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.