Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL DUGENAIS
PARLIAMENT IMPORT COMPANY, société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie 3303 Atlantic Avenue ATLANTIC CITY (N.J. 08401 - U.S.A.)

Numéro de dépôt :
1324233
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1995

Présentation de la marque PAUL DUGENAIS

Déposée le 23 septembre 1985 par la société PARLIAMENT IMPORT COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUL DUGENAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PARLIAMENT IMPORT COMPANY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque PAUL DUGENAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL DUGENAIS est expirée depuis le 23 septembre 1995.

PARLIAMENT IMPORT COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES LA VERNIE , CHANTEFLEUR , FLEUR DE VIGNE , LA BURGETTE , FLEUR DE VIGNE


PARLIAMENT IMPORT COMPANY, société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie 3303 Atlantic Avenue ATLANTIC CITY (N.J. 08401 - U.S.A.) - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Boissons alcooliques, à l'exception des bières.