Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE VIGNE
PARLIAMENT IMPORT COMPANY (société de droit américain)

Numéro de dépôt :
1514823
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1999

Présentation de la marque FLEUR DE VIGNE

Déposée le 16 février 1989 par PARLIAMENT IMPORT COMPANY (société de droit américain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PARLIAMENT IMPORT COMPANY (société de droit américain) domicilié(e) 3303 Atlantic Avenue, Atlantic City NJ 08401 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque FLEUR DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE VIGNE est expirée depuis le 16 février 1999.

PARLIAMENT IMPORT COMPANY (société de droit américain a également déposé les autres marques suivantes : MONFLEUR


PARLIAMENT IMPORT COMPANY (société de droit américain) - 3303 Atlantic Avenue, Atlantic City NJ 08401 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Vins, spiritueux et liqueurs.