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Marques déposées par la société PARLIAMENT IMPORT COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie
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PAUL DUGENAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL DUGENAIS
PARLIAMENT IMPORT COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie

Numéro de dépôt :
96605707
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2006

Présentation de la marque PAUL DUGENAIS

Déposée le 15 janvier 1996 par la société PARLIAMENT IMPORT COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL DUGENAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la société PARLIAMENT IMPORT COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie domicilié(e) 3303 Atlantic Avenue - ATLANTIC CITY, New Jersey 08401-6287 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque PAUL DUGENAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL DUGENAIS est expirée depuis le 15 janvier 2006.

PARLIAMENT IMPORT COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie a également déposé les autres marques suivantes : LA FLORALIE , CHANTEPLEURE , MONFLEUR , Caves ROBERT-MICHÈLE , CHANTEFLEUR , BELLE PARISIENNE


PARLIAMENT IMPORT COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie - 3303 Atlantic Avenue - ATLANTIC CITY, New Jersey 08401-6287 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

- Boissons alcooliques ( à l'exception des bières)