Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PARLIAMENT IMPORT COMPANY société américaine régie sous les lois de l'Etat du New-Jersey
/
Caves ROBERT-MICHÈLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Caves ROBERT-MICHÈLE
PARLIAMENT IMPORT COMPANY société américaine régie sous les lois de l'Etat du New-Jersey

Numéro de dépôt :
1350090
Date de dépôt :
10/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2006

Présentation de la marque Caves ROBERT-MICHÈLE

Déposée le 10 avril 1986 par la société PARLIAMENT IMPORT COMPANY société américaine régie sous les lois de l'Etat du New-Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Caves ROBERT-MICHÈLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PARLIAMENT IMPORT COMPANY société américaine régie sous les lois de l'Etat du New-Jersey domicilié(e) 3303 Atlantic Avenue ATLANTIC CITY (New Jersey 08401) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2065184) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2065184) - France.

La marque Caves ROBERT-MICHÈLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Caves ROBERT-MICHÈLE est expirée depuis le 10 avril 2006.

PARLIAMENT IMPORT COMPANY société américaine régie sous les lois de l'Etat du New-Jersey a également déposé les autres marques suivantes : LA FLORALIE , CHANTEPLEURE , MONFLEUR , CHANTEFLEUR , PAUL DUGENAIS , BELLE PARISIENNE


PARLIAMENT IMPORT COMPANY société américaine régie sous les lois de l'Etat du New-Jersey - 3303 Atlantic Avenue ATLANTIC CITY (New Jersey 08401) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2065184) - États-Unis


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2065184) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 1996 n°2065184 - Publication au BOPI 1996-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Vins.