Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRUITIES
Numéro de dépôt :
1691440
Date de dépôt :
02/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2001
Présentation de la marque FRUITIES
Déposée le 2 septembre 1991 par PARKSTONE INDUSTRIES E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRUITIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITIES est expirée depuis le 2 septembre 2001.
PARKSTONE INDUSTRIES E.U.R.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06