TORQMOTOR
Présentation de la marque TORQMOTOR
Déposée le 5 décembre 1986 par la société PARKER INTANGIBLES LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORQMOTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TORQMOTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TORQMOTOR arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.
PARKER INTANGIBLES LLC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2079803 - Publication au BOPI 1997-02
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2006 n°2328535 - Publication au BOPI 2006-12-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Inscription le 4 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387987 - Publication au BOPI 2004-03-04
Inscription le 27 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168521 - Publication au BOPI 1994-01-27
Inscription le 27 août 1999 - Transmission totale de propriété n°286307 - Publication au BOPI 1999-08-27
Inscription le 27 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168520 - Publication au BOPI 1994-01-27
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635424 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-22