Déposée le 2 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PARKE-DAVIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FIBRANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARKE-DAVIS domicilié(e) 10, Avenue de l'Arche, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2136439) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 085 464 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2136439) - France.
La marque FIBRANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARKE-DAVIS, société anonyme - 10, Avenue de l'Arche, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2136439) - France - SIREN 562085464
APPLIMA S.A. - (dossier no 2136439) - France
Renouvellement sans limitation le 2 février 1999 n°2136439 - Publication au BOPI 1999-02-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Inscription le 24 février 2003 - Changement de dénomination n°366131 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 27 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343579 - Publication au BOPI 2002-03-27
Inscription le 24 février 2003 - Concession de licence n°366130 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 7 mai 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°277103 - Publication au BOPI 1999-05-07
Produits pharmaceutiques, substance diététique à usage médical. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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