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Marques déposées par la société PARKE DAVIS Une société en Commandite par Actions
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FACTORAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FACTORAL
PARKE DAVIS Une société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1621427
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2010

Présentation de la marque FACTORAL

Déposée le 16 octobre 1990 par la société PARKE DAVIS Une société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PARKE DAVIS Une société en Commandite par Actions domicilié(e) 10, avenue de l'Arche, 92419 COURBEVOIE Cedex, FRANCE (dossier no 2170704) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 085 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2170704) - France.

La marque FACTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACTORAL est expirée depuis le 16 octobre 2010.

PARKE DAVIS Une société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : CALMASTRESS , KURANOL , GUARLINE


PARKE DAVIS Une société en Commandite par Actions - 10, avenue de l'Arche, 92419 COURBEVOIE Cedex, FRANCE (dossier no 2170704) - France - SIREN 562085464


GILBEY de HAAS - (dossier no 2170704) - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170704 - Publication au BOPI 2000-04-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Inscription le 24 février 2003 - Changement de dénomination n°366131 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277762 - Publication au BOPI 1999-05-20

Inscription le 27 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343579 - Publication au BOPI 2002-03-27

Inscription le 24 février 2003 - Concession de licence n°366130 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°277761 - Publication au BOPI 1999-05-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.