Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALMASTRESS
PARKE DAVIS Une société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1709541
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2011

Présentation de la marque CALMASTRESS

Déposée le 4 décembre 1991 par la société PARKE DAVIS Une société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALMASTRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PARKE DAVIS Une société en commandite par actions domicilié(e) 10 avenue de l'Arche, 92400 Courbevoie (dossier no 2202033) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 085 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2202033) - France.

La marque CALMASTRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALMASTRESS est expirée depuis le 4 décembre 2011.

PARKE DAVIS Une société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : FACTORAL , KURANOL , GUARLINE


PARKE DAVIS Une société en commandite par actions - 10 avenue de l'Arche, 92400 Courbevoie (dossier no 2202033) - France - SIREN 562085464


GILBEY de HAAS - (dossier no 2202033) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2001 n°2202033 - Publication au BOPI 2001-07-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 24 février 2003 - Changement de dénomination n°366131 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277762 - Publication au BOPI 1999-05-20

Inscription le 27 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343579 - Publication au BOPI 2002-03-27

Inscription le 24 février 2003 - Concession de licence n°366130 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°277761 - Publication au BOPI 1999-05-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux des nuisibles; fongicides, herbicides