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Marques déposées par PARK & SUITES
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MOTEL SUITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTEL SUITES
PARK & SUITES

Numéro de dépôt :
4017861
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2023
MOTEL SUITES de PARK & SUITES

Présentation de la marque MOTEL SUITES

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2013 par PARK & SUITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTEL SUITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est PARK & SUITES domicilié(e) 12 rue Gilles Martinet - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG Société d'avocats, Madame Marie SONNIER domicilié(e) Parc Club du Millénaire - Bât 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.

La marque MOTEL SUITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 36 41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTEL SUITES est expirée depuis le 5 juillet 2023.

PARK & SUITES a également déposé les autres marques suivantes : MOTEL'INN , MOTEL DRIVE , MOTEL'IN


PARK & SUITES - 12 rue Gilles Martinet - 34070 - MONTPELLIER - France


ERNST & YOUNG Société d'avocats, Madame Marie SONNIER - Parc Club du Millénaire - Bât 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 25 janvier 2019 - Rejet partiel n°746659 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-25

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, osier, corne, os, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Affaires immobilières ; agences de logement (propriétés immobilières), crédit bail immobilier, location d'appartements, de studios et de chambres. Emission de chèques de voyage ;

Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure ;

Services de restauration (alimentation) ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de la restauration (alimentation) ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté et d'esthétique.