Marque expirée - Marque en non vigueur

STAGED DIABETES MANAGEMENT SDM
PARK NICOLLET INSTITUTE Institut de droit américain régi par les lois de l'Etat du Minnesota

Numéro de dépôt :
96606154
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2016

Présentation de la marque STAGED DIABETES MANAGEMENT SDM

Déposée le 17 janvier 1996 par PARK NICOLLET INSTITUTE Institut de droit américain régi par les lois de l'Etat du Minnesota auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STAGED DIABETES MANAGEMENT SDM »

Le déposant est PARK NICOLLET INSTITUTE Institut de droit américain régi par les lois de l'Etat du Minnesota domicilié(e) 3800 Park Nicollet Boulevard MINNEAPOLIS,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2306679) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2306679) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STAGED DIABETES MANAGEMENT SDM est expirée depuis le 17 janvier 2016.


PARK NICOLLET INSTITUTE Institut de droit américain régi par les lois de l'Etat du Minnesota - 3800 Park Nicollet Boulevard MINNEAPOLIS,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2306679) - États-Unis


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2306679) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°426407 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426408 - Publication au BOPI 2006-01-23

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306679 - Publication au BOPI 2006-01-31

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Logiciels et produits de l'imprimerie utilisés pour la gestion de patients atteints du diabète

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.