Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHAP'
PARK HOTEL SAS

Numéro de dépôt :
3570838
Date de dépôt :
17/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2018
LE CHAP\' de PARK HOTEL

Présentation de la marque LE CHAP'

Déposée le 17 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARK HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAP' »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARK HOTEL domicilié(e) 6-10 avenue Montaigne, Immeuble Maille Nord II,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 034 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARK HOTEL domicilié(e) 6-10 avenue Montaigne, Immeuble Maille Nord II,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAP' est expirée depuis le 17 avril 2018.


PARK HOTEL SAS - 6-10 avenue Montaigne, Immeuble Maille Nord II,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France - SIREN 305034019


PARK HOTEL - 6-10 avenue Montaigne, Immeuble Maille Nord II,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.