Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Motel City
PARK AND SUITES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4078862
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/03/2024
Motel City de PARK AND SUITES

Présentation de la marque Motel City

Déposée le 26 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARK AND SUITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Motel City » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARK AND SUITES domicilié(e) 125 Rue Gilles Martinet, dont le siège social est à MONTPELLIER 34070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 987 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice CAVALIER, Agissant au nom et pour le compte et en qualité de Président de la SAS PARK AND SUITES domicilié(e) 125 Rue Gilles Martinet - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque Motel City a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Motel City est expirée depuis le 26 mars 2024.

PARK AND SUITES a également déposé les autres marques suivantes : PARK AND SUITES, Le plaisir en plus , L'EAU DES SENS , DRIVE MOTEL , Motel inn , L'O DES SENS , PARK AND SUITES, Mieux qu'à l'Hôtel , PARK AND SUITES, L'hôtel en Mieux , PARK AND SEE , M9TEL , M9TEL DRIVE


PARK AND SUITES, Société par Actions Simplifiée - 125 Rue Gilles Martinet, dont le siège social est à MONTPELLIER 34070 - France - SIREN 479987869


Monsieur Patrice CAVALIER, Agissant au nom et pour le compte et en qualité de Président de la SAS PARK AND SUITES - 125 Rue Gilles Martinet - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 20 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647558 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684236 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, osier, corne, os, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Services de direction d'affaires immobilières et de gérance administrative d'hôtel, de motels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; exploitation à savoir gérance administrative de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thés ; de bars (a l'exception des clubs). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Affaires immobilières ; gestion de biens immobiliers, de logements et d'hébergement y compris hôtels, motels, complexes hôteliers et résidences hôtelières ; agence de logement (propriétés immobilières), gestion de logement et d'hébergement, crédit bail immobilier, location d'appartements, de studios et de chambres. Emission de chèques voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Mise à disposition d'installations de loisirs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure.

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; exploitation à savoir gérance administrative de motels, de restaurants, de cafétéria, de salons de thés, de bars (à l'exception des clubs), de maisons de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduites des affaires) dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration (alimentation).

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Salons de beauté et d'esthétique.