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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Paritys
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Mercerie Moline
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mercerie Moline
Paritys, SAS

Numéro de dépôt :
3780016
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2020
Mercerie Moline de Paritys

Présentation de la marque Mercerie Moline

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Paritys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mercerie Moline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Paritys domicilié(e) 23 rue des Peupliers - 92007 - Nanterre Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 264 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paritys domicilié(e) 23 rue des Peupliers - 92007 - Nanterre Cedex - France.

La marque Mercerie Moline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mercerie Moline est expirée depuis le 5 novembre 2020.

Paritys a également déposé les autres marques suivantes : RECREATYS , LA COUTURE SANS FIL , L'ATELIER FROU-FROU , Couture facile , Pic & Malice , Moline mercerie , Couture sans fil , PIC ET MALICE , FROU-FROU


Paritys, SAS - 23 rue des Peupliers - 92007 - Nanterre Cedex - France - SIREN 508264272


Paritys - 23 rue des Peupliers - 92007 - Nanterre Cedex - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Fils à usage textile ; Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.