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Marques déposées par l'association loi 1901 Paritaire de Gestion des Moyens de HCR Prévoyance et HCR Santé dite APGM-HCR P&S
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SANTE PREVOYANCE HCR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTE PREVOYANCE HCR
Association Paritaire de Gestion des Moyens de HCR Prévoyance et HCR Santé dite APGM-HCR P&S, Association régie par la loi du 1 juillet 1901

Numéro de dépôt :
4083878
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2024
SANTE PREVOYANCE HCR de Paritaire de Gestion des Moyens de HCR Prévoyance et HCR Santé dite APGM-HCR P&S

Présentation de la marque SANTE PREVOYANCE HCR

Déposée par voie électronique le 14 avril 2014 par l'association loi 1901 Paritaire de Gestion des Moyens de HCR Prévoyance et HCR Santé dite APGM-HCR P&S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTE PREVOYANCE HCR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Paritaire de Gestion des Moyens de HCR Prévoyance et HCR Santé dite APGM-HCR P&S domicilié(e) 14bis rue Daru - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AKHEOS, M. Jean-Pierre GASNIER domicilié(e) Le Ponant Littoral Bat E, 7 avenue Andre Roussin, CABINET AKHEOS - 13016 - MARSEILLE - France.

La marque SANTE PREVOYANCE HCR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE PREVOYANCE HCR est expirée depuis le 14 avril 2024.

Paritaire de Gestion des Moyens de HCR Prévoyance et HCR Santé dite APGM-HCR P&S a également déposé les autres marques suivantes : HCR PREVOYANCE


Association Paritaire de Gestion des Moyens de HCR Prévoyance et HCR Santé dite APGM-HCR P&S, Association régie par la loi du 1 juillet 1901 - 14bis rue Daru - 75008 - PARIS - France


AKHEOS, M. Jean-Pierre GASNIER - Le Ponant Littoral Bat E, 7 avenue Andre Roussin, CABINET AKHEOS - 13016 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.