Déposée le 24 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARISOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONCERT D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARISOT domicilié(e) 15 AVENUE JACQUES PARISOT - 70800 - SAINT LOUP SUR SEMOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 164 626 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PARISOT, A l'att d'Isabelle Royal domicilié(e) 15 AVENUE JACQUES PARISOT - 70800 - SAINT LOUP SUR SEMOUSE - France.
La marque CONCERT D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARISOT, SAS - 15 AVENUE JACQUES PARISOT - 70800 - SAINT LOUP SUR SEMOUSE - France - SIREN 321164626
PARISOT, A l'att d'Isabelle Royal - 15 AVENUE JACQUES PARISOT - 70800 - SAINT LOUP SUR SEMOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583699 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2013 n°2523728 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-04
Appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lavabos, éviers, baignoires, douches (cabines de) . Garniture de baignoires, de douches, de lavabos. Meubles. Meubles de salle de bains. Armoires, fauteuils, chaises. Meubles de rangement. Portes de meubles, rayons de meubles. Miroirs (glaces) . Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine, la salle de bain. (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Balais, brosses, éponges, boîtes à savons, porte savons, distributeurs de savons, distributeurs de papier hygiénique, porte brosse à dents, gobelets (non en métaux précieux) , verres (récipients) porte-éponges, porte serviettes (non en métaux précieux) .
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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