Déposée le 7 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARISOT SIEGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARISOT SIEGES domicilié(e) Zac Noort Gracht Rue Jean Zay, 59640 DUNKERQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 828 695 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.
La marque BIOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARISOT SIEGES société à responsabilité limitée - Zac Noort Gracht Rue Jean Zay, 59640 DUNKERQUE - France - SIREN 343828695
CABINET HERRBURGER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
- Matelas (non à usage médical) - Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. - Tissus à usage textile, toile à matelas enveloppe à matelas
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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