Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" CAFE BRANCHE "
PARISOT Lilia

Numéro de dépôt :
93450732
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2003

Présentation de la marque " CAFE BRANCHE "

Déposée le 11 janvier 1993 par PARISOT Lilia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " CAFE BRANCHE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est PARISOT Lilia, domicilié(e) 29, rue Paganini, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARISOT Lilia - France.

La marque " CAFE BRANCHE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " CAFE BRANCHE " est expirée depuis le 11 janvier 2003.

PARISOT Lilia a également déposé les autres marques suivantes : NISSA LA BELLA


PARISOT Lilia - 29, rue Paganini, 06000 NICE - France


PARISOT Lilia - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 27 janvier 1999 - Concession de licence n°271212 - Publication au BOPI 1999-01-27

Inscription le 14 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181662 - Publication au BOPI 1995-02-14

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

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