Déposée le 15 juillet 1993 par PARISOT Denis Pierre Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAFE BRANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est PARISOT Denis Pierre Luc, domicilié(e) 29 RUE PAGANINI, 06000 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARISOT DENIS - France.
La marque CAFE BRANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477284.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE BRANCHE est expirée depuis le 15 juillet 2003.
PARISOT Denis Pierre Luc - 29 RUE PAGANINI, 06000 NICE - France
PARISOT DENIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Inscription le 27 janvier 1999 - Concession de licence n°271211 - Publication au BOPI 1999-01-27
Inscription le 14 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181663 - Publication au BOPI 1995-02-14
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Préservatif Communications par terminaux et ordinateurs Education formation, divertissement, activités sportives et culturelles, concours, organisation et conduite de conférences et colloques.Expositions à but culturels ou éducatifs.Edition de livres et revues.Production de spectacles
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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