Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PariSmile Souriez sans complexe
PariSmile, SASU

Numéro de dépôt :
3899113
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
PariSmile Souriez sans complexe de PariSmile

Présentation de la marque PariSmile Souriez sans complexe

Déposée le 21 février 2012 par PariSmileTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PariSmile Souriez sans complexe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est PariSmileTODO domicilié(e) 1 allée des anciens combattants - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PariSmile, M. VERNAZZA Norman domicilié(e) 1 allée des anciens combattants - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque PariSmile Souriez sans complexe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899113.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PariSmile Souriez sans complexe est expirée depuis le 21 février 2022.


PariSmile, SASU - 1 allée des anciens combattants - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


PariSmile, M. VERNAZZA Norman - 1 allée des anciens combattants - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet partiel n°588460 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.