Marque expirée - Marque en non vigueur
OC1
Numéro de dépôt :
3643744
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2019
Présentation de la marque OC1
Déposée le 10 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARISLOIRE-APV OCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OC1 »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OC1 est expirée depuis le 10 avril 2019.
PARISLOIRE-APV OCEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39