Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARISIIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PARANOCTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARISIIS domicilié(e) 16 RUE DE LA LIBERTE - 49070 - SAINT JEAN DE LINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 560 179 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARISIIS, M. STEPHANE PONGE domicilié(e) 16 RUE DE LA LIBERTE - 49070 - SAINT JEAN DE LINIERES - France.
La marque PARANOCTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187495.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARISIIS, SARL - 16 RUE DE LA LIBERTE - 49070 - SAINT JEAN DE LINIERES - France - SIREN 792560179
PARISIIS, M. STEPHANE PONGE - 16 RUE DE LA LIBERTE - 49070 - SAINT JEAN DE LINIERES - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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