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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Parisac
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SM SAN MARINO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SM SAN MARINO
Sarl Parisac

Numéro de dépôt :
92441608
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2002

Présentation de la marque SM SAN MARINO

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Parisac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SM SAN MARINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Parisac domicilié(e) 10 Rue des Gravilliers, 75003 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Parisac - France.

La marque SM SAN MARINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM SAN MARINO est expirée depuis le 13 novembre 2002.

Parisac a également déposé les autres marques suivantes : BE EXCLUSIVE , AVIANO PARIS , JESS , SAN MARINO


Sarl Parisac - 10 Rue des Gravilliers, 75003 Paris - France


Sarl Parisac - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Malles, valises, parapluies.Sac à main, Article de Sellerie, Sac de voyage, Sac à Dos, Porte Feuille, Sac Ceinture, Porte Monnaies non en métaux précieux, Porte Chèquier, Porte Carte

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.