Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN MARINO
SARL PARISAC

Numéro de dépôt :
94506915
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2004

Présentation de la marque SAN MARINO

Déposée le 17 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARISAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAN MARINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARISAC domicilié(e) 10, RUE DES GRAVILLIERS, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PARISAC - France.

La marque SAN MARINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN MARINO est expirée depuis le 17 février 2004.

PARISAC a également déposé les autres marques suivantes : BE EXCLUSIVE , SM SAN MARINO , AVIANO PARIS , JESS


SARL PARISAC - 10, RUE DES GRAVILLIERS, 75003 PARIS - France


SARL PARISAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

- Sacs à mains - Sacs à dos - Sacs de voyage - Sellerie - Sacs à ceintures - Porte-feuilles - Porte-monnaie non en métaux précieux - Porte-chéquier - Serviettes (Maroquinerie) - Sacs en plastique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.