Déposée le 10 juillet 2002 par la société Paris
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Pack Passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la société Paris domicilié(e) 2003 Saint-Denis, Groupement d'Intérêt Public, LAC CE 85 - Maison de la RATP - 54, Quai de la Rapée -,75599 PARIS cedex 12 - 75599 - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 512 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paris domicilié(e) 2003 Saint-Denis LAC CE 85 Maison de la RATP 54, Quai de la Rapée,75599 PARIS cedex 12 - 75599 - France.
La marque Pack Passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Paris - 2003 Saint-Denis, Groupement d'Intérêt Public, LAC CE 85 - Maison de la RATP - 54, Quai de la Rapée -,75599 PARIS cedex 12 - 75599 - France - SIREN 187512561
Paris - 2003 Saint-Denis LAC CE 85 Maison de la RATP 54, Quai de la Rapée,75599 PARIS cedex 12 - 75599 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Papier, carton, photographies, affiches, calendriers, cartes d'invitation, timbres postes, imprimés, livres, prospectus, publications, journaux notamment en rapport avec des sportifs ou des manifestations sportives, sacs, enveloppes et pochettes pour l'emballage en papier ou en matière plastique, mouchoirs de poche, serviettes et nappes en papier, autocollants, stylos. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, avis d'abonnement à des journaux pour des tiers à savoir services d'abonnement à des journaux pour des tiers, publicité télévisée, publicité radiophonique, gestion de fichiers informatiques, organisations d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique. Cartes à jouer Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, production de films sur bande vidéo, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, organisation et conduite de conférence et de congrès, information en matière de divertissement et de compétitions sportives, exploitation d'installations sportives, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, publication de livres, locations d'équipements pour le sport, location d'enregistrements vidéo et audiovisuels, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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