Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'itinéraire inventif
PARIS VENISE DESIGN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99772936
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2009

Présentation de la marque L'itinéraire inventif

Déposée le 1 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS VENISE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'itinéraire inventif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS VENISE DESIGN domicilié(e) 4 bis, rue DESCOMBES, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 501 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIS VENISE DESIGN (S.A.R.L.) Stéphane Ricou - France.

La marque L'itinéraire inventif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'itinéraire inventif est expirée depuis le 1 février 2009.

PARIS VENISE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : R , PARISVENISE DESIGN , (Marque figurative) , X-FREE , NEWS DESIGN , Média , LA MARQUE PASSIONNEMENT , PARIS VENISE DESIGN , DOLCEPIZZA , LIBERCOM


PARIS VENISE DESIGN (S.A.R.L.) - 4 bis, rue DESCOMBES, 75017 PARIS - France - SIREN 382501260


PARIS VENISE DESIGN (S.A.R.L.) Stéphane Ricou - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

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