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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS SIGNALISATION
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PANO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANO
PARIS SIGNALISATION, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
93457823
Date de dépôt :
03/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013

Présentation de la marque PANO

Déposée le 3 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS SIGNALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS SIGNALISATION domicilié(e) 22bis, rue Charles Perrin,93240 STAINS (dossier no 2234755) - 93240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 671 888 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2234755) - 75009 - France.

La marque PANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANO est expirée depuis le 3 mars 2013.


PARIS SIGNALISATION, Société A Responsabilité Limitée - 22bis, rue Charles Perrin,93240 STAINS (dossier no 2234755) - 93240 - France - SIREN 351671888


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2234755) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234755 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Signalisation mobile métallique.Appareils et instruments de signalisation, de contrôle et de secours; signalisation mobile lumineuse; triangles de signalisation pour véhicules en panne. signalisation mobile non métallique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.