Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CAPRICE DE MARIE
PARIS SHANGHAI GARMENT (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3239585
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE CAPRICE DE MARIE de PARIS SHANGHAI GARMENT

Présentation de la marque LE CAPRICE DE MARIE

Déposée le 1 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS SHANGHAI GARMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAPRICE DE MARIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS SHANGHAI GARMENT domicilié(e) 128 RUE DE LA BOETIE,75413 PARIS CEDEX 8 - 75413 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 158 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARBI CHERIFI domicilié(e) 128 RUE DE LA BOETIE,75413 PARIS CEDEX 8 - 75413 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

PARIS SHANGHAI GARMENT a également déposé les autres marques suivantes : LE CAPRICE DE MARIE


PARIS SHANGHAI GARMENT (S.A.S.) - 128 RUE DE LA BOETIE,75413 PARIS CEDEX 8 - 75413 - France - SIREN 449158625


LARBI CHERIFI - 128 RUE DE LA BOETIE,75413 PARIS CEDEX 8 - 75413 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405694 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir et imitation cuir ; ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes chaussons, sous vêtements, corseterie, lingerie… Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, boîtiers, porte-clés fantaisie, statue ou figurines en métaux précieux,… Cuir et imitation cuir ; peaux d'animaux, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluie ; sacs à main, à dos, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets d'emballage (en cuir)… Savons, parfum, cosmétiques, lotion pour cheveux ; maquillage ; produits de soin du corps et du visage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.