Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONDIAL SCOOTER
PARIS SCOOTER ACCESSOIRES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93498046
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2023

Présentation de la marque MONDIAL SCOOTER

Déposée le 23 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS SCOOTER ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIAL SCOOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS SCOOTER ACCESSOIRES domicilié(e) 58 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 081 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque MONDIAL SCOOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONDIAL SCOOTER est expirée depuis le 23 décembre 2023.

PARIS SCOOTER ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : MCT , URBASSUR , MONDIAL CITY , SKYMAX , MONDIAL SCOOTER , m-city , CITY SERVICE , COLYSÉE , URBASSUR , 2 ROUES EXPRESS SERVICE


PARIS SCOOTER ACCESSOIRES, Société par Actions Simplifiée - 58 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 324081439


Novagraaf France - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254847 - Publication au BOPI 2003-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2013 n°2540583 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-03

Huiles, bougies Locations de garages, locations de véhicules Appareils d'éclairages Pneumatiques, amortisseurs antivols, automobiles, motocyclettes, cycles voiturettes, porte-bagages, Béquilles, bicyclettes, pares-brises, pare choc, freins, jantes, motocycles, roues, voitures, vélomoteurs, scooters, Vêtements Optiques, casques

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.