Déposée le 28 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS SCOOTER ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLYSÉE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS SCOOTER ACCESSOIRES domicilié(e) 14, rue Saint Maur,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 081 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIS SCOOTER ACCESSOIRES domicilié(e) ZAC des Petits – Carreaux, 1, avenue des marguerites,94389 BONNEUIL SUR MARNE Cedex - 94389 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARIS SCOOTER ACCESSOIRES SAS - 14, rue Saint Maur,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 324081439
PARIS SCOOTER ACCESSOIRES - ZAC des Petits – Carreaux, 1, avenue des marguerites,94389 BONNEUIL SUR MARNE Cedex - 94389 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Huiles pour moteur, essences (carburants).Casques. Produits électroniques et composants électromagnétiques pour la protection antivol des véhicules à 2, 3 ou 4 roues, avec ou sans système sonore. Appareils de détection ou de navigation. Vétements de protection contre les les accidents, gants de protection contre les accidents et lunettes de protection pour l'usager des 2, 3 ou 4 roues.Pneumatiques, amortisseurs, antivols automobiles, motocyclettes, cycles, voiturettes, porte-bagages, béquilles bicyclettes, pare-brises, pare-chocs, freins, jantes, motocycles, roues, voitures, vélomoteurs, scooters.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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