Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PARIS SAINT GERMAIN S.O.S.

Numéro de dépôt :
92444143
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 décembre 1992 par la société PARIS SAINT GERMAIN S.O.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société PARIS SAINT GERMAIN S.O.S domicilié(e) 30, Avenue du Parc des Princes, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 357 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444143.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 décembre 2002.

PARIS SAINT GERMAIN S.O.S a également déposé les autres marques suivantes : ASNIERES PSG HANDBALL , ASNIERES PSG VOLLEY , (Marque figurative) , P.S.G. PARIS-SAINT-GERMAIN


PARIS SAINT GERMAIN S.O.S. - 30, Avenue du Parc des Princes, 75016 PARIS - France - SIREN 382357721


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à savoir: ballons, armes d'escrime bicyclettes fixes d'entraînement, billard, bobsleighs, boules de jeu, cerf volant, cricket, canne de golf, farces et attrapes, fléchettes, haltères, parapentes, patins à glace, patins à roulettes, planche à voile, planche à roulettes, jeu de quilles, raquettes de tennis, ski, matériel de tir à l'arc, traîneaux, queues de billard, jeux de volants; décorations pour arbres de Noël.Télécommunications.Agences de presse et d'information.Communication radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision; communication par services télématiques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Communications par terminaux d'ordinateurs.Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, vidéo-cassettes, câble, voie hertzienne, satellites.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnement à des programmes de télévision, radios, cassettes, vidéo-cassettes, abonnement et location de supportsaudio-visuels, leurs appareils, instruments et accessoires.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, débats.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accesoires de décors de théatres.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Montage de programmes, émissions, débats, reportages; production de téléfilms, cassettes.Camps de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives.Location de stades.Services de clubs (divertissement, sport ou éducation)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.