PARIS SAINT GERMAIN FOOTBALL, Société Anonyme sportive professionnelle à directoire et conseil
Numéro de dépôt :
3871773
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2021
Présentation de la marque PSG PRONOSTICS
Déposée le 4 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) PARIS SAINT GERMAIN FOOTBALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PSG PRONOSTICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARIS SAINT GERMAIN FOOTBALL domicilié(e) 24 rue du Commandant Guilbaud - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 357 721 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 Avenue FOCH - 75116 - PARIS - France.
La marque PSG PRONOSTICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARIS SAINT GERMAIN FOOTBALL, Société Anonyme sportive professionnelle à directoire et conseil - 24 rue du Commandant Guilbaud - 75016 - PARIS - France - SIREN 382357721
M. SABATIER Marc - 83 Avenue FOCH - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à micro-processeur ; bâches de sauvetage ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; cartouches de jeux vidéo, supports électroniques sur console de jeux ; cartes magnétiques, cartes à puce, cartes bancaires, cartes de crédits, cartes électroniques notamment cartes d'abonnement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; publications électroniques ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièces jointe ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, DVD préenregistrés, disques compacts, bandes vidéo, disques ; films pour l'enregistrement des sons et des images, supports d'enregistrements sonores et d'images, tous liés au divertissement, aux paris, aux jeux ; terminaux de paris.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électroniques (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un système en réseau pour plusieurs utilisateurs, avec un accès à des informations et à des services en matière de jeux d'argent et de paris via la télévision, l'Internet et autres médias ou canaux de communication ; octroi d'accès à un système en réseau pour plusieurs utilisateurs, avec un accès à des informations et à des services en matière de jeux d'argent et de paris via la télévision, l'Internet et autres médias ou canaux de communication, à savoir : location de temps d'accès à un système en réseau pour plusieurs utilisateurs, avec un accès à des informations et à des services en matière de jeux d'argent et de paris via la télévision, l'Internet et autres médias ou canaux de communication ; production et diffusion de jeux en ligne sur Internet ; fourniture (transmission) d'informations concernant des services de jeux d'argent accessibles via un réseau informatique mondial ; fourniture (transmission) d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet dans le domaine des services de jeux d'argent et de divertissement.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; service de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de jeux d'argent, de paris, de paris en ligne et de casino ; fourniture d'installations de casino à savoir machines à sous, roulette, boule, tables de jeux, tapis de jeux, jetons, cartes de jeux, dés, bureaux de paris (jeux d'argent), tous les services précités également fournis en ligne à partir d'un ordinateur, d'une base de données, par téléphonie, téléphone mobile, textes ou sur Internet ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; réalisation de manifestations sportives ; mise à disposition en ligne de service de jeux de hasard et d'argent ainsi que de roulettes ; services de casino et jeux d'argent ; organisations de compétitions sportives ; informations en matière sportive et en matière de jeux d'argent ; divertissements et services de jeux fournis en ligne sur les réseaux de communication mobiles et fixes ; services d'informations et d'aide à la décision pour les paris et paris en ligne concernant le sport, les compétitions sportives et les résultats sportifs ; services de classement de compétitions et de résultats sportifs.
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