Déposée par voie électronique le 6 mai 2013 par PARIS SAINT-GERMAIN FOOTBALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PARISIENS & CHAMPIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-22 du 31 mai 2013.
Le déposant est PARIS SAINT-GERMAIN FOOTBALL domicilié(e) 24 rue du Commandant Guilbaud - 75016 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - Paris - France.
La marque PARISIENS & CHAMPIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARIS SAINT-GERMAIN FOOTBALL - 24 rue du Commandant Guilbaud - 75016 - Paris - France
Monsieur Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46
Inscription le 30 octobre 2020 - Rejet partiel n°799917 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bracelets, bagues, broches, boucles d'oreilles, chaînes (bijouterie), médailles, perles, montres ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs ( matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelle ; patrons pour la couture ; dessins, instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ; bracelets pour instruments à écrire ; buvards ; carnets ; caches pots ; dessous de carafes en papier ; écritoires ; ronds de table et serviettes de table en papier ; trousses à dessin ; patrons pour confection de vêtements ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ( à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré ( à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïences ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines ( statuettes) en porcelaine, en céramique , en faïence , en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres ( récipients) ; vaisselle ; assiettes ; casseroles ; gourdes ; boîtes à savon, à biscuits, à thé, à casse-croûte, boîtes en verre ; bouteilles dont bouteilles isolantes ; caches-pots non en papier ; coquetiers ; chopes de bière ; corbeilles à papier ; cruches ; cuillères à mélanger ; éponges de ménage ; flacons ; gants de ménage, de jardinage ; glacières portatives non électriques ; gobelets en papier ou en matière plastique ; légumiers ; boules de cuisine ; mugs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; ouvre-bouteille ; plats ; pots ; ronds de serviette ; tasses ; tire-bouchon ; tirelires ; éponges de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; crampons de chaussures de football ; visières (chapellerie) ; sous vêtements ; poignets éponges (habillement) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Jeux , jouets, décorations pour arbres de Noël ( à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queue ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; palmes pour nageurs ; raquettes ; raquette à neige ; skis ; rembourrages de protection ( partie pour l'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; gants de base-ball ; engins pour exercices corporels ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; cannes et gants de golf ; bicyclette fixes d'entraînement ; haltères ; marionnettes ; piscine (articles de jeux) ; sacs spécialisés conçus et adaptés pour les articles susvisés ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;
Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissements ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo. Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes de spectacles ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films cinématographiques, de textes, d'images, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo ; services de photographies ; organisation de compétitions sportives, de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services de traduction ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; montage de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle, pour des compétitions sportives, des matchs ; location de décors de spectacles ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; location d'équipement pour le sport (à l'exception des véhicules) ; location de stades, stage de perfectionnement sportif ; culture physique, planification de réception (divertissements) ; organisation de compétitions sportives ; chronométrage de compétitions sportives ; services de clubs de divertissements, d'éducation et de mise en forme physique.
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