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Marques déposées par l'association loi 1901 PARIS REGION ENTREPRISES
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ECOPROD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOPROD
PARIS REGION ENTREPRISES, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3640695
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2029
ECOPROD de PARIS REGION ENTREPRISES

Présentation de la marque ECOPROD

Déposée par voie électronique le 31 mars 2009 par l'association loi 1901 PARIS REGION ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOPROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 PARIS REGION ENTREPRISES domicilié(e) Bâtiment 28, 11 RUE DE CAMBRAI - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 060 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ECOPROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3640695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOPROD arrivera à expiration en date du 31 mars 2029.

PARIS REGION ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : PARIS REGION EXPERT PLACE , HUBSTAR , FILM PARIS REGION , PARIS REGION EXPERT PLACE , GLOBAL OPEN INNOVATION NETWORK , CHOOSE PARIS REGION , EuroBio , CHOOSE PARIS REGION , PARIS REGION ENTREPRISES , INNOQUIZ


PARIS REGION ENTREPRISES, Association régie par la loi de 1901 - Bâtiment 28, 11 RUE DE CAMBRAI - 75019 - PARIS - France - SIREN 802060814


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532754 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 5 août 2019 - Transmission totale de propriété n°765941 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-05

Renouvellement sans limitation le 7 août 2019 n°2722927 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-07

Inscription le 25 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°773425 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Stylisme(esthétique industrielle).