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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Paris Provence Holiday Homes
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HabitART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HabitART
Paris Provence Holiday Homes, EURL

Numéro de dépôt :
3854896
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2021
HabitART de Paris Provence Holiday Homes

Présentation de la marque HabitART

Déposée par voie électronique le 26 août 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Paris Provence Holiday Homes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HabitART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Paris Provence Holiday Homes domicilié(e) 6 chemin de la lavande - 30700 - Uzes - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 840 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paris Provence Holiday Homes domicilié(e) 6 chemin de la lavande - 30700 - Uzes - France.

La marque HabitART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HabitART est expirée depuis le 26 août 2021.


Paris Provence Holiday Homes, EURL - 6 chemin de la lavande - 30700 - Uzes - France - SIREN 520840620


Paris Provence Holiday Homes - 6 chemin de la lavande - 30700 - Uzes - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ;

Architecture ; Décoration intérieure ;

Hébergement temporaire ; Réservation de logements temporaires.