Marque enregistrée - Marque en vigueur

(2)
PARIS PREMIERE, SAS
KM, SAS

Numéro de dépôt :
4043114
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/10/2023
(2) de PARIS PREMIERE

Présentation de la marque (2)

Déposée le 28 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS PREMIERE et la Société par Action Simplifiée (SAS) KM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « (2) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS PREMIERE domicilié(e) 89 avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) KM domicilié(e) 23 rue de Linois - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISGE&ASSOCIES, M. ILLOUZ François domicilié(e) 27 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque (2) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043114.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (2) arrivera à expiration en date du 28 octobre 2023.

PARIS PREMIERE a également déposé les autres marques suivantes : L AFFICHE LA SELECTION DE PARIS PREMIERE , NOS LOGOS - UN MONDE DE PUBLICITE , FIELD DEVANT LE POSTE , CRIME STORIES , RDRG , PARIS DESIGN , LA SUITE, interviews entre amis , PETITES CONFIDENCES ENTRE AMIS , GAGS A GOGO , PARIS PREMIERE


PARIS PREMIERE, SAS - 89 avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France - SIREN 3

KM, SAS - 23 rue de Linois - 75015 - PARIS - France - SIREN 4


ISGE&ASSOCIES, M. ILLOUZ François - 27 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 18 août 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission totale de propriété n°629449 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

DVD et autres supports d'enregistrement numérique ; cassettes audio et vidéo ; bandes magnétiques et bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; vidéodisques ; Cédéroms ; logiciels ; logiciels de jeux ; cartouches de jeux vidéo ;

Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou l'imprimerie) à savoir : cahiers, albums, chemises pour documents ; imprimés ; produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques, brochures et revues ; photographies, supports pour photographies en papier ou en carton ; cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; affiches ; affichettes ;

Emissions télévisées ; émissions radiophoniques ; diffusion de programmes audiovisuels, de manière linéaire et non linéaire ; diffusion de programmes de télévision par tous modes, toutes technologies et notamment, sans que cette liste soit exhaustive, en mode analogique ou numérique, par ondes hertziennes, par câble, par satellite, par télévision numérique terrestre, par réseaux de fibre optique, par ADSL, au moyen d'Internet, par GPRS, UMTS, WAP, EDGE, HSDPA, HSUPA, HSOPA, WIMAX, sur tous réseaux et sur tous supports (téléviseurs, ordinateurs, téléphones mobiles de toutes générations, tablettes numériques, terminaux mobiles, etc.) ; communication radiophonique, téléphonique et par télévision ; télécommunications ; communication et transmission au public de données, textes, sons, images par voie électronique et notamment par réseaux internationaux comme Internet, par réseaux câblés ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par vidéographie interactive par terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; services de téléphonie pour le divertissement ;

Divertissements télévisés ou radiophoniques ; divertissements télévisés interactifs ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs ; divertissements télévisés faisant participer les spectateurs par téléphone ; production d'émissions de télévision ; édition et/ou production de cassettes vidéo, de DVD, carte SD, clé USB et tous supports permettant la diffusion d'émissions de télévision selon quelque mode ou technologie que ce soit ; montage de programmes de télévision et de radio ; production de films autres que publicitaires ; éducation ; activités culturelles et sportives ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, brochures et périodiques ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation, de divertissement ou de sport ; organisation d'évènements, d'exposition à buts culturels, sportifs ou éducatifs.