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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PARIS OUEST CONSTRUCTION
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SYLVABAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVABAT
PARIS OUEST CONSTRUCTION, SA

Numéro de dépôt :
3804803
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021
SYLVABAT de PARIS OUEST CONSTRUCTION

Présentation de la marque SYLVABAT

Déposée le 8 février 2011 par la Société Anonyme (SA) PARIS OUEST CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLVABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARIS OUEST CONSTRUCTION domicilié(e) 78 BOULEVARD SAINT MARCEL - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 062 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIS OUEST CONSTRUCTION domicilié(e) 78 BOULEVARD SAINT MARCEL - 75005 - PARIS - France.

La marque SYLVABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVABAT est expirée depuis le 8 février 2021.

PARIS OUEST CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : orenov , PARIS OUEST , PARIS-OUEST CONSTRUCTION PARIS-OUEST , COSYAHOME


PARIS OUEST CONSTRUCTION, SA - 78 BOULEVARD SAINT MARCEL - 75005 - PARIS - France - SIREN 542062617


PARIS OUEST CONSTRUCTION - 78 BOULEVARD SAINT MARCEL - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 11 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592924 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-11

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; Connecteur bois-béton et matériau pour le bois et le béton (matériaux de construction non métallique).

Construction travaux de rénovation information en matière de construction ;

Ingénierie conseils en construction étude de projets techniques établissement de plans pour la construction.