Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUVELLE
PARIS OCEAN S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93471967
Date de dépôt :
07/06/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2003

Présentation de la marque DUVELLE

Déposée le 7 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS OCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS OCEAN domicilié(e) 19, av Amédée Dufourg - résidence Hermés, 64600 Anglet - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 933 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre REMAZEILLES PARIS OCEAN - France.

La marque DUVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUVELLE est expirée depuis le 7 juin 2003.


PARIS OCEAN S.A.R.L. - 19, av Amédée Dufourg - résidence Hermés, 64600 Anglet - France - SIREN 382933158


Pierre REMAZEILLES PARIS OCEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Matières textiles fibreuses brutes fils à usage textile vêtements chaussures, chapellerie

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.