PARIS NICE ORGANISATION Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
96647625
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2016
Présentation de la marque PARIS-NICE
Déposée le 24 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS NICE ORGANISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARIS-NICE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS NICE ORGANISATION domicilié(e) 2 RUE ROUGET DE LISLE,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2323062) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 612 788 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,755747 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2323062) - 755747 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARIS NICE ORGANISATION Société à responsabilité limitée - 2 RUE ROUGET DE LISLE,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2323062) - 92130 - France - SIREN 323612788
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,755747 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2323062) - 755747 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Inscription le 12 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282994 - Publication au BOPI 1999-08-12
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2006 n°2323062 - Publication au BOPI 2006-09-15
Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342461 - Publication au BOPI 2002-03-12
Inscription le 3 mars 2004 - Concession de licence n°388056 - Publication au BOPI 2004-03-03
Inscription le 25 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440990 - Publication au BOPI 2006-09-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Inscription le 24 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579669 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; ensemble de régulation électrique et électronique pour installation d'épuration et de traitement des eaux.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils): cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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