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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS MONDE SPIRIT (PMS
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ECLAFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLAFRANCE
PARIS MONDE SPIRIT (PMS), SARL

Numéro de dépôt :
3880030
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/12/2021
ECLAFRANCE de PARIS MONDE SPIRIT (PMS

Présentation de la marque ECLAFRANCE

Déposée le 8 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS MONDE SPIRIT (PMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECLAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS MONDE SPIRIT (PMS domicilié(e) RESIDENCE LE MONASTERE, 5 ALLEE DES TILLEULS - 92410 - VILLE D'AVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 117 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIS MONDE SPIRIT (PMS), M. PATRICK MORASCHI domicilié(e) RESIDENCE LE MONASTERE, 5 ALLEE DES TILLEULS - 92410 - VILLE D'AVRAY - France.

La marque ECLAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAFRANCE est expirée depuis le 8 décembre 2021.


PARIS MONDE SPIRIT (PMS), SARL - RESIDENCE LE MONASTERE, 5 ALLEE DES TILLEULS - 92410 - VILLE D'AVRAY - France - SIREN 503117814


PARIS MONDE SPIRIT (PMS), M. PATRICK MORASCHI - RESIDENCE LE MONASTERE, 5 ALLEE DES TILLEULS - 92410 - VILLE D'AVRAY - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.