Déposée le 3 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS MODES PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUT SUR LA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS MODES PRODUCTIONS domicilié(e) 18 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 365 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.
La marque TOUT SUR LA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARIS MODES PRODUCTIONS S.A.R.L. - 18 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 339365561
CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France
Inscription le 26 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427170 - Publication au BOPI 2006-01-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Produits de l'imprimerie ; reliures ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; articles de bureau à savoir crayons, stylos, chemises pour documents, papier à lettres, papier d'emballage ; calendrier ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton ; affiches ; albums ; brochures ; cartes ; livres ; journaux ; publications ; prospectus ; revues (périodiques) ; magazines et notamment magazines de mode. Cuir et imitations du cuir, bagages, valises, sacs de voyage, sacs à mains parapluies, parasols, cannes, sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements de haute couture. Maillots de bain ; caleçons de bain ; peignoirs ; peignoirs de bain. Bandanas (foulards) ; chapeaux. Chaussures de plage ; sandales. Lingerie de corps ; dessous (sous-vêtements). Services de publicité ; services d'affichage ; services de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, brochures, catalogues, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; étude et recherche de marchés ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations publicitaires notamment dans le domaine de la mode ; organisation de défilés de mode. Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Relations publiques. Services de revues de presse. Services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non. Services de télécommunications. Services de communication ou de transmission d'informations, de sons ou d'images, par tout support et notamment par câble, satellite, voie hertzienne, par voies radiophoniques, télévisées, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, vidéophones, visiophones, vidéoconférences, par télex, télégrammes et par tous moyens informatiques (notamment Internet), notamment dans les domaines audiovisuels et/ou multimédia. Expéditions et transmission de dépêches, de messages, de sons, d'images et d'informations. Diffusion de programmes et d'émissions de télévision et de radio et plus généralement de programmes multimédia à usage interactif ou non. Emissions télévisées et radiophoniques notamment dans le domaine de la mode. Agences de presse ; agences d'informations nouvelles. Services de télécommunication par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, services de transmission de données contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à Internet et Intranet, notamment services de courriers électroniques, de communication interactive, de transmission électronique de données numériques (images, sons, fichiers), vidéocommunication. Education, formation, divertissement notamment télévisuel ; production, réalisation et distribution d'émissions audiovisuelles, de spectacles, de films ; location de films cinématographiques ; location, montage et production de films sur bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; agences pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; services de metteurs en scène ; services de réalisateurs de films, de programmes de télévision ; organisation de spectacles (imprésarios) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, concours. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de défilés de mode et de haute couture. Réservation de places de spectacles. Services d'édition sur tous supports et notamment de livres et de revues. Reportages photographiques ; services de reporters. Production, réalisation et distribution de programmes de télévision notamment en matière de mode. Services de dessinateurs d'art graphique ; services de dessinateurs de mode ; stylisme (esthétique industrielle) ; informations sur la mode.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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