Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODA-CANNES
PARIS MODES PRODUCTIONS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3257878
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2013
MODA-CANNES de PARIS MODES PRODUCTIONS

Présentation de la marque MODA-CANNES

Déposée le 13 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS MODES PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODA-CANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS MODES PRODUCTIONS domicilié(e) 18 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 365 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD MCMPT0009 domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.

La marque MODA-CANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODA-CANNES est expirée depuis le 13 novembre 2013.

PARIS MODES PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LES DEFILES DE LA NUIT , LA NUIT DES DEFILES , DRÔLE DE MAIL , LES PLUS BELLES HISTOIRES D'AMOUR DE LA MODE , TOUT SUR LA MODE , HAUTE ECRITURE


PARIS MODES PRODUCTIONS (S.A.R.L.) - 18 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 339365561


CABINET MOUTARD MCMPT0009 - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Savons ; parfumeries ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; cosmétiques ; nécessaires de cosmétiques ; lotions pour les cheveux. Produits de l'imprimerie ; reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton ; images ; clichés ; affiches ; albums ; brochures ; livres ; journaux ; publications ; prospectus ; revues (périodiques) ; magazines et notamment magazines de mode. Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; tissus pour la lingerie. Vêtements, chaussures ; chapellerie ; vêtements de haute couture ; maillots de bain ; caleçons de bain ; peignoirs ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; chapeaux ; chaussures de plage ; sandales ; lingerie de corps ; dessous (sous-vêtements) ; combinaisons de skis nautiques. Services de publicité ; services d'affichage ; services de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, brochures, catalogues) ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; étude et recherche de marchés ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de salons, d'expositions et de toutes manifestations publicitaires notamment dans le domaine de la mode ; organisation de défilés de mode ; relations publiques ; services de revues de presse. Agences de presse ; agences d'informations nouvelles ; émissions télévisées. Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours d'éducation ou divertissement) ; organisation de concours de beauté ; organisation de défilés de mode et de haute couture ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles ; production de spectacles ; réservation de places de spectacles ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; location d'équipements de plongée sous-marine ; photographies ; reportages photographiques ; production de films. Services hôteliers ; réservation d'hôtels. Salons de beauté ; salons de coiffure.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.