Déposée le 12 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Paris Honotel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « La Villa Bougainville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Paris Honotel domicilié(e) 214 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 867 639 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paris Honotel, Mle DUQUESNE Amélie domicilié(e) 214 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France.
La marque La Villa Bougainville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Paris Honotel, SAS - 214 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France - SIREN 431867639
Paris Honotel, Mle DUQUESNE Amélie - 214 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Inscription le 26 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°683888 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26
Inscription le 26 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°683885 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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