Déposée le 14 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS HONOTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Hôtel Nancy Stanislas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS HONOTEL domicilié(e) 214 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIS-HONOTEL domicilié(e) 214 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque Hôtel Nancy Stanislas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARIS HONOTEL, SAS - 214 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
PARIS-HONOTEL - 214 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679771 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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